La garantie personnelle du conducteur est une garantie destinée à permettre au conducteur d’être indemnisé pour les dommages corporels qu’il pourrait subir suite à un accident responsable, à un accident sans tiers identifié ou lié à l’environnement (et donc sans responsable reconnu).

Cette garantie est importante car elle permet l’indemnisation des dommages même en cas d’accident responsable. Sans cette garantie, seuls les dommages causés aux autres sont indemnisés.

Il existe deux formes de garantie personnelle du conducteur :

  • une garantie nominative, qui est rattachée à un usager et qui le couvrira quel que soit le véhicule conduit (véhicule habituel, véhicule de prêt, véhicule de location, …)

  • une garantie rattachée au véhicule, qui garantira le conducteur du véhicule sans s’attarder sur son identité

Il existe également deux formes d’indemnisation :

  • l’indemnisation forfaitaire, la somme versée à l’usager suite à son accident est définie grâce à un barème fourni par l’assureur

  • l’indemnisation réelle, dont le montant est défini sur la base des dommages subis par l’assuré et des frais médicaux engagés

Les préjudices indemnisés lors d’un accident corporel peuvent résulter :

  • de blessures : par exemple, remboursement de frais médicaux ou d’hospitalisation, pertes de gains professionnels, déficit fonctionnel permanent…

  • du décès du conducteur : par exemple, frais d’obsèques, pertes de revenus…

Le calcul des préjudices se fait selon les règles du droit français.

La Garantie Personnelle du Conducteur peut être soumise :

  • à une franchise, basée sur l’A.I.P.P (Atteinte permanente à l’Intégrité Physique et Psychique), dont le pourcentage est fixé par votre contrat

  • à une limite d’indemnisation fixée par votre contrat

La Garantie Personnelle du Conducteur ne s’applique pas dans certaines situations, comme par exemple la conduite en état d’ivresse ou de stupéfiants, la conduite sans permis de conduire valable, l’accident intentionnel…

Chez Ornikar Assurance, toutes les offres de couvertures d'assurance auto comprennent l'indemnisation des dommages corporels subis par le conducteur, avec un montant qui peut aller jusqu’à 400 000 euros selon la formule choisie. Il est possible de relever ce plafond en souscrivant une option supplémentaire.

Avez-vous trouvé votre réponse?